Le crime de plagiat et ses changements dans la culture juridique italienne entre le XIXe et le XXe siècle

Cette étude retrace les transformations du crime de « plagiat » dans la culture juridique italienne des XIXe et XXe siècles, en mettant en lumière la manière dont l’émergence de nouveaux intérêts, jugés dignes de protection , en a progressivement redéfini le contenu. À l’origine, le plagiat était appréhendé selon une logique patrimoniale : la personne était considérée comme un bien soumis à la propriété ou à l’autorité de la famille, du père ou du maître. La victime n’était donc pas toujours titulaire de l’intérêt protégé, puisque l’atteinte concernait principalement les droits exercés par d’autres sujets sur elle. Au cours du XIXe siècle, cette conception fut abandonnée au profit de la reconnaissance de la personne comme sujet autonome, titulaire d’un droit naturel et inaliénable à la liberté. Le Code Zanardelli de 1889 consacra ce changement en classant le plagiat parmi les crimes contre la liberté individuelle et en réprimant la réduction en esclavage ou dans une condition analogue. Le Code Rocco de 1930 distingua la réduction en esclavage, entendue comme l’imposition d’un statut juridique servile, du plagiat, conçu comme une situation de fait dans laquelle une personne, tout en demeurant juridiquement libre, était soumise au pouvoir d’autrui. À partir des années 1960, cette disposition fut appliquée à des hypothèses de domination psychologique, avant que la Cour constitutionnelle ne déclare l’article 603 inconstitutionnel en 1981, en raison de l’impossibilité de distinguer avec certitude la soumission de la persuasion légitime. L’analyse met ainsi en lumière le passage d’une conception patrimoniale de la personne à la protection de sa liberté et de son autodétermination.